MENTIONS LEGALES
ÉDITEUR : CASUAL CITY
Propriétaire et résponsable de la publication
Conception / Développement et textes : CASUAL CITY
Adresse web :
Marque : CASUAL CITY
Classification de Nice : 25
Produits et services
-
25 Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Déposant :
Mandataire :
Numéro : 46666555444
Statut : Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement : 2015-12-11
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Historique
-
Publication 2015-12-31
-
Enregistrement sans modification 2016-05-20
DROIT D'AUTEUR : L’ensemble des éléments contenu dans ce site sont une création et réalisation CASUAL CITY (images, photos, textes, logos) ou les droits ont été achetés.
Les créations réalisées par CASUAL CITY sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction meme partielle, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite formalisée par auutorisation écrite préalable par CASUAL CITY , est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site du nom ou d'un quelconque éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, représentations iconographiques et photographies comprises.
Copyright © ™ ® 2016 CASUAL CITY numero National de dépot de la marque 5664125